Melitine Courvoisier

Mentions Légales

Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées notamment en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.
L’accès au site internet notamment accessible à l’adresse www.melitinecourvoisier.fr et www.melitinecourvoisier.bigcartel.com .

1. IDENTIFICATION
2. MODIFICATIONS DU SITE
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
5. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
6. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
 
 
1. IDENTIFICATION

 
URL du Site : www.melitinecourvoisier.bigcartel.com

- Editeur du Site :
 
Mélitine COURVOISIER, designer, immatriculée au répertoire des entreprises et des établissements sous le numéro 819 717 026 (ci-après «MELITINE COURVOISIER»),
Contact mail: melitine.c@gmail.com
Adresse postale :
12 rue de Chalezeule
25000 BESANCON
France
 
- Directeurs de publication: Mélitine Courvoisier
 
- Hébergeur du Site :
Bigcartel.com
201 South Main Street, Salt Lake City, Utah 84111
Telephone : (801) 428-6336
 
2. MODIFICATIONS DU SITE
 
MELITINE COURVOISIER peut ajouter, modifier ou supprimer tout ou partie du Site, y compris, et sans limite, tout contenu, à tout moment et sans préavis.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site MELITINE COURVOISIER - SHOP et ses contenus (ce qui comprend notamment les produits présentés sur le site, la marque, le logo, les noms de domaine, les graphismes, les photographies, les vidéos, et plus généralement tous les éléments présentés (animés ou non) sont la propriété de MELITINE COURVOISIER et de ses partenaires.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des produits, photographies, éléments graphiques, textes et vidéos utilisés sur le site www.melitinecourvoisier.bigcartel.com , sont strictement interdites sans l’accord écrit préalable du ou des titulaires de droits concernés.
 
4. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
 
Les données recueillies lors de votre commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont réservées à un usage interne, et en aucun cas, celles-ci ne seront cédées ou revendues à un tiers. En vertu de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées, vous pouvez exercer ce droit par courrier à MELITINE COURVOISIER, 12 rue de Chalezeule 25000 BESANCON France ou par mail à melitine.c@gmail.com .
 
MELITINE COURVOISIER vous informe également que les données personnelles collectées sur le site MELITINE COURVOISIER - SHOP seront utilisées par ses services internes:
- pour vous informer des nouveautés et événements à venir, par l’envoi de courriers électroniques d’information
- pour le traitement de la commande passée par le Client. 
 
MELITINE COURVOISIER informe le Client qu’il pourra également communiquer ses données personnelles pour assurer la livraison des commandes par ses prestataires.
 
Ce site respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

5. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
 
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6. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
 
Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français.
Sauf disposition d'ordre public contraire, tout litige lié à l'interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétences.
Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, MELITINE COURVOISIER informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans son pays de résidence.

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